Conditions générales -

Conditions générales de vente

La Compagnie l’Atelier 3 est une association soumise à la loi du 1 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901
L’adhésion annuelle inviduelle à l’association est obligatoire et coûte 15 euros

Toute cotisation d’activité perçue par l’Association ne pourra être remboursée en raison d’absences du participant, sauf cas échéant, longue maladie ou accident, justifiés par un certificat médical et entraînant un arrêt définitif de l’activité pour la saison. Le remboursement sera établi au prorata temporis, à partir de la date de dépôt du dossier complet. Il sera retenu 15 € pour frais de gestion de dossier. Dans tous les cas, l’adhésion reste due à l’association. Le changement de votre emploi du temps n’est pas un motif recevable de demande de remboursement.
Je m’engage à régler les factures émises pour les activités retenues et à transmettre toute modification de situation au service concerné dans les plus brefs délais. En cas d’absences (ponctuelles, prolongées ou d’absence complète à l’activité), je suis informé(e) et accepte que le montant me soit intégralement facturé.
Les livrets et photocopies sont à la charge des adhérents. De même chaque atelier « stage » supplémentaire sera soumis à une participation dont le montant sera à déterminer selon le projet.

Pour les enfans de moins de 16 ans, vous autorisez la Compagnie Atelier 3 à prendre le cas échéant les mesures nécessaires en cas d’urgence pour l’enfant désigné.
Une autorisation manuscrite devra être remise pour autoriser l’enfant de moins de 16 ans à partir seul à l’issue de l’activité.

Sauf indication contraire expresse de l’adhérent, vous donnez votre accord à l’association L’ATELIER 3 pour exploiter à ses fins propres de communication (affiches, presse, vidéos, site Internet, expositions…), les prises de vue réalisées durant les activités pratiquées par l’adhérent ou ses enfants et dégage l’association L’ATELIER 3 de tout dédommagement concernant leurs utilisations et ce, quel que soit le support. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement à la gestion interne de nos activités.
Conformément à la loi RGPD du 20 juin 2018 (Réglementation Générale sur la Protection des Données Personnelles) , vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous au secrétariat de l’association.

La Compagnie l’Atelier 3 est une association soumise à la loi du 1 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901
L’adhésion annuelle inviduelle à l’association est obligatoire et coûte 15 euros

Toute cotisation d’activité perçue par l’Association ne pourra être remboursée en raison d’absences du participant, sauf cas échéant, longue maladie ou accident, justifiés par un certificat médical et entraînant un arrêt définitif de l’activité pour la saison. Le remboursement sera établi au prorata temporis, à partir de la date de dépôt du dossier complet. Il sera retenu 15 € pour frais de gestion de dossier. Dans tous les cas, l’adhésion reste due à l’association. Le changement de votre emploi du temps n’est pas un motif recevable de demande de remboursement.
Je m’engage à régler les factures émises pour les activités retenues et à transmettre toute modification de situation au service concerné dans les plus brefs délais. En cas d’absences (ponctuelles, prolongées ou d’absence complète à l’activité), je suis informé(e) et accepte que le montant me soit intégralement facturé.
Les livrets et photocopies sont à la charge des adhérents. De même chaque atelier « stage » supplémentaire sera soumis à une participation dont le montant sera à déterminer selon le projet.

Pour les enfans de moins de 16 ans, vous autorisez la Compagnie Atelier 3 à prendre le cas échéant les mesures nécessaires en cas d’urgence pour l’enfant désigné.
Une autorisation manuscrite devra être remise pour autoriser l’enfant de moins de 16 ans à partir seul à l’issue de l’activité.

Sauf indication contraire expresse de l’adhérent, vous donnez votre accord à l’association L’ATELIER 3 pour exploiter à ses fins propres de communication (affiches, presse, vidéos, site Internet, expositions…), les prises de vue réalisées durant les activités pratiquées par l’adhérent ou ses enfants et dégage l’association L’ATELIER 3 de tout dédommagement concernant leurs utilisations et ce, quel que soit le support. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement à la gestion interne de nos activités.
Conformément à la loi RGPD du 20 juin 2018 (Réglementation Générale sur la Protection des Données Personnelles) , vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous au secrétariat de l’association.